Cadre d'usage
Conditions d'utilisation
Bienvenue sur Discovent, l'agenda d'événements locaux libre et fédéré. En utilisant le service, vous acceptez les présentes conditions. Lisez-les : elles définissent ce que vous pouvez faire, ce que nous garantissons, et ce dont chacun reste responsable.
1. Objet du service
Discovent agrège et affiche des événements locaux (concerts, expositions, ateliers, marchés…) sur un agenda et une carte géolocalisée, filtrables par lieu, date et catégorie. Le service est accessible librement et son code est ouvert, sous licence AGPL-3.0.
2. Accès et compte
La consultation de l'agenda ne nécessite pas de compte. Certaines fonctions (publier, corriger, enregistrer des favoris, ajouter des amis, créer des alertes) en requièrent un. La connexion s'effectue via un fournisseur d'identité externe (OpenID Connect) : votre identification dépend aussi des conditions de ce fournisseur. Vous êtes responsable de l'exactitude des informations fournies et de la confidentialité de votre accès, et vous vous engagez à ne pas usurper l'identité d'un tiers.
3. Contributions des utilisateurs
Discovent est collaboratif : vous pouvez ajouter des événements et corriger ceux publiés par d'autres. En contribuant, vous vous engagez à publier des informations exactes, licites et pertinentes. Vous vous interdisez notamment de publier :
- des contenus faux, trompeurs, frauduleux ou relevant du spam ;
- des contenus illicites, diffamatoires, haineux, violents ou portant atteinte à autrui ;
- des contenus pour lesquels vous ne détenez pas les droits nécessaires ;
- des données personnelles de tiers sans leur consentement.
Toute contribution est publique, horodatée et conservée dans un historique. Sur la base de la confiance par défaut, vos contributions sont publiées immédiatement, mais peuvent être corrigées par la communauté ou retirées en cas de manquement.
4. Modération
Nous nous réservons le droit de modifier, masquer ou supprimer tout contenu contrevenant aux présentes conditions ou à la loi, et de restreindre l'accès d'un compte en cas d'abus répétés. Le mécanisme collaboratif (correction, retour arrière, historique) constitue le premier niveau de modération.
5. Propriété intellectuelle et licence des contributions
Le logiciel Discovent est distribué sous licence AGPL-3.0. Les marques et logos Discovent restent la propriété de leurs titulaires.
En publiant une contribution (événement, correction), vous accordez à Discovent et à sa communauté le droit non exclusif et gratuit de l'afficher, la reproduire, l'adapter et la diffuser dans le cadre du service et de la fédération, y compris vers d'autres instances. Vous garantissez disposer des droits nécessaires à cette diffusion.
6. Fédération et services tiers
Discovent est compatible avec le fediverse (ActivityPub) et les calendriers standards. Les contenus publics que vous publiez peuvent être diffusés vers d'autres instances ou services indépendants, soumis à leurs propres conditions, sur lesquels nous n'avons aucune maîtrise.
7. Disponibilité et évolutions
Le service est fourni sans garantie de disponibilité continue. Nous pouvons l'interrompre, le modifier ou faire évoluer ses fonctionnalités à tout moment, notamment pour maintenance ou raisons techniques.
8. Responsabilité
Le service et les informations qu'il présente sont fournis « tels quels », sans garantie d'exactitude, d'exhaustivité ou d'actualité des événements. Les horaires, lieux et conditions d'accès relèvent des organisateurs : vérifiez-les auprès d'eux avant de vous déplacer. Dans les limites permises par la loi, notre responsabilité ne saurait être engagée pour les contenus publiés par les utilisateurs, ni pour les dommages résultant de l'utilisation ou de l'indisponibilité du service.
9. Auto-hébergement
Discovent étant un logiciel libre, toute personne peut l'héberger. Les présentes conditions régissent l'instance officielle discovent.fr. Les instances exploitées par des tiers peuvent appliquer leurs propres conditions, sous la responsabilité de leurs hébergeurs respectifs.
10. Données personnelles
Le traitement de vos données est décrit dans nos règles de confidentialité, qui font partie intégrante des présentes conditions. Vous pouvez exercer vos droits (accès, rectification, effacement, portabilité) en nous contactant à l'adresse indiquée ci-dessous.
11. Modification des conditions
Ces conditions peuvent être mises à jour. Les modifications importantes seront signalées sur cette page, avec actualisation de la date en tête de document. La poursuite de l'utilisation vaut acceptation de la version en vigueur.
12. Droit applicable et contact
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Pour toute question : contact@discovent.org.